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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM PARTICIPATIONS
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HB UNIS FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HB UNIS FRANCE
DOM PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1511010
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2028
HB UNIS FRANCE de DOM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque HB UNIS FRANCE

Déposée le 25 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HB UNIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM PARTICIPATIONS domicilié(e) 20 rue de l'Arc de Triomphe - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 054 860 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque HB UNIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HB UNIS FRANCE arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

DOM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANELEC


DOM PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - 20 rue de l'Arc de Triomphe - 75017 - PARIS - France - SIREN 485054860


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2365246 - Publication au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371437 - Publication au BOPI 2008-04-25

Renouvellement sans limitation n°2102816 - Publication au BOPI 1998-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription - Transmission de propriété n°39694 - Publication au BOPI

Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de nature juridique n°480821 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514392 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2017 n°2666790 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-15

Gâches, ouvre-portes, verrous, serrures électriques et appareillage électrique servant à ouvrir et fermer les portes à distance.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.