Déposée le 30 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM-METALUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROGSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM-METALUX domicilié(e) 47B Rue Jeanne D'Arc,
52100 SAINT-DIZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 020 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle,
M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche,
75008 PARIS - France.
La marque BROGSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOM-METALUX, Société par actions simplifiée - 47B Rue Jeanne D'Arc,
52100 SAINT-DIZIER - France - SIREN 572020394
S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle,
M. BINOUX Olivier - 38 avenue Hoche,
75008 PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Inscription le 25 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415707 - Publication au BOPI 2005-07-25
Inscription le 25 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415706 - Publication au BOPI 2005-07-25
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442025 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Inscription le 19 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°670115 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2020 n°2761135 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-05
Serrures métalliques, portes métalliques. Serrures électriques, systèmes de contrôle d'accès. Portes non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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