Marque expirée - Marque en non vigueur

DOM&LUX LA MAISON TEMPÉRÉE
Dom&Lux, SARL

Numéro de dépôt :
3651653
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
DOM&LUX LA MAISON TEMPÉRÉE de Dom&Lux

Présentation de la marque DOM&LUX LA MAISON TEMPÉRÉE

Déposée le 19 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dom&Lux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM&LUX LA MAISON TEMPÉRÉE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dom&Lux domicilié(e) 1 La changeonnière - 35134 - SAINTE-COLOMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 296 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dom&Lux domicilié(e) 1 La changeonnière - 35134 - SAINTE-COLOMBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM&LUX LA MAISON TEMPÉRÉE est expirée depuis le 19 mai 2019.


Dom&Lux, SARL - 1 La changeonnière - 35134 - SAINTE-COLOMBE - France - SIREN 503296600


Dom&Lux - 1 La changeonnière - 35134 - SAINTE-COLOMBE - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, mise en service et maintenance de tout produits de chauffage, climatisation, système solaire (photovoltaïque, solaire thermique) et éolien dans et pour l'habitat.