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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM INNOV
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MEGATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGATEX
DOM INNOV SARL
AGP INNOVATION SARL

Numéro de dépôt :
3318370
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/10/2014
MEGATEX de DOM INNOV

Présentation de la marque MEGATEX

Déposée le 14 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM INNOV et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGP INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MEGATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM INNOV domicilié(e) 17 rue de la forêt,67170 BRUMATH - 67170 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGP INNOVATION domicilié(e) 24, bis rue pierre Brosslette,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER BERTRAND domicilié(e) 180 ROUTE DES ROMAINS,67200 STRASBOURG - 67200 - France.

La marque MEGATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGATEX est expirée depuis le 14 octobre 2014.

DOM INNOV a également déposé les autres marques suivantes : synergiebois , synergiebois , MEGATEX , synergiebois , synergiebois , SOFFITEX-L


DOM INNOV SARL - 17 rue de la forêt,67170 BRUMATH - 67170 - France

AGP INNOVATION SARL - 24, bis rue pierre Brosslette,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France


MEYER BERTRAND - 180 ROUTE DES ROMAINS,67200 STRASBOURG - 67200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Tissus – tissus à usage textile – tissus élastique – velours – tentures murales textile. Produits en matières platiques mi-ouvrées – profilés en matières plastiques – produits pour l'isolation – tissus enduits de résines synthétiques. Revêtements de sol – tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.