Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN SIT
DOM HOLDINGS LIMITED

Numéro de dépôt :
1132957
Date de dépôt :
28/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IN SIT

Déposée le 28 avril 1980 par DOM HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IN SIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOM HOLDINGS LIMITED, domicilié(e) Roysia House, Royston, Hertfordshire, Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque IN SIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque IN SIT est expirée depuis le 28 avril 1990.

DOM HOLDINGS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : UNI FIX FAST BORE , MOD FIX , UNI FIX FAST SET , UNI KLIP , UNI FIX , FAST BROLLY


DOM HOLDINGS LIMITED - Roysia House, Royston, Hertfordshire, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Boulons de scellement.