IN-SIT
Présentation de la marque IN-SIT
Déposée le 24 avril 1990 par DOM HOLDINGS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IN-SIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IN-SIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN-SIT est expirée depuis le 24 avril 2000.
DOM HOLDINGS LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03