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Marques déposées par la société DOM-FARM
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LES QUATRE FEUILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES QUATRE FEUILLES
DOM-FARM, société civile, Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, PARIS.

Numéro de dépôt :
1288833
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1994

Présentation de la marque LES QUATRE FEUILLES

Déposée le 6 novembre 1984 par la société DOM-FARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES QUATRE FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOM-FARM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES QUATRE FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUATRE FEUILLES est expirée depuis le 6 novembre 1994.

DOM-FARM a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES ROUX , CHARLES ROUX


DOM-FARM, société civile, Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).