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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOM-FARM
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CHARLES ROUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES ROUX
DOM-FARM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1422580
Date de dépôt :
11/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1997

Présentation de la marque CHARLES ROUX

Déposée le 11 août 1987 par la Société Anonyme (SA) DOM-FARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOM-FARM domicilié(e) Tour Maine-Montparnasse, 33, avenue du Maine, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHARLES ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES ROUX est expirée depuis le 11 août 1997.

DOM-FARM a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES ROUX , LES QUATRE FEUILLES


DOM-FARM, société anonyme - Tour Maine-Montparnasse, 33, avenue du Maine, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Boissons alcooliques à l'exception des bières).