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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOM COMPOSIT
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natural design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

natural design
DOM COMPOSIT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3733618
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/04/2020
natural design de DOM COMPOSIT

Présentation de la marque natural design

Déposée le 27 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) DOM COMPOSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « natural design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOM COMPOSIT domicilié(e) Parc Européen d'Entreprises Rue Georges Bizet - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 525 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France.

La marque natural design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque natural design est expirée depuis le 27 avril 2020.

DOM COMPOSIT a également déposé les autres marques suivantes : OCEAVIVA , 4X4 , Dom Composit , ABSOLUTE , PRETTY POOL , Outside , AQUARISSIME , IMPLITEC , SWIM SWIM


DOM COMPOSIT, Société Anonyme - Parc Européen d'Entreprises Rue Georges Bizet - 63200 - RIOM - France - SIREN 381525047


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Abris de piscines métalliques ; couvertures de piscines métalliques ; échelles métalliques ; plongeoirs métalliques ; constructions transportables métalliques.

Abris de piscines non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; vérandas non métalliques ; couvertures de piscines (constructions non métalliques).