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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM COMPOSIT
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4X4
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

4X4
DOM COMPOSIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4281476
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
4X4 de DOM COMPOSIT

Présentation de la marque 4X4

Déposée par voie électronique le 20 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM COMPOSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4X4 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM COMPOSIT domicilié(e) 7 rue Georges Bizet - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 525 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABSAROKA, M. Jean DECORPS domicilié(e) 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 40021 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 37

DOM COMPOSIT a également déposé les autres marques suivantes : OCEAVIVA , Dom Composit , ABSOLUTE , PRETTY POOL , natural design , Outside , AQUARISSIME , IMPLITEC , SWIM SWIM


DOM COMPOSIT, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Georges Bizet - 63200 - RIOM - France - SIREN 381525047


ABSAROKA, M. Jean DECORPS - 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 40021 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 1 juillet 2019 - Rejet total n°760026 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Matériaux de construction métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; échelles métalliques de piscine ; escaliers métalliques de piscine ; plongeoirs métalliques ;

Appareils pour bain d'hydromassage ; bains à remous ; appareils à filtrer l'eau pour piscines ; appareils de chloration pour piscines ; appareils et installations d'éclairage pour piscines et bassins ; jets d'eau ornementaux ; projecteurs d'éclairage pour piscines et bassins ;

Armatures non métalliques pour la construction de piscines ; panneaux non métalliques pour la construction de piscines ; matériaux de construction non métalliques pour piscines ; piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; escalier non métalliques pour piscines ; couvertures non métalliques pour piscines ; abri de piscines (construction non métalliques) ;

Services d'entretien et de réparation de piscines ; services de construction et d'installation de piscines.