Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEINTURES ET VERNIS FOUQUEAU
DOM COLOR, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4050300
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2023
PEINTURES ET VERNIS FOUQUEAU de DOM COLOR

Présentation de la marque PEINTURES ET VERNIS FOUQUEAU

Déposée le 27 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PEINTURES ET VERNIS FOUQUEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM COLOR domicilié(e) 2 rue Berger, ZI de la Carelle - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 641 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maître LAUNAY Jean domicilié(e) 37 rue Jean-Baptiste Pigalle - 75009 - PARIS - France.

La marque PEINTURES ET VERNIS FOUQUEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINTURES ET VERNIS FOUQUEAU est expirée depuis le 27 novembre 2023.

DOM COLOR a également déposé les autres marques suivantes : AEROFLEX , DOM COLOR , AEROPLAST , LASPAR , AEROCOLOR , GRAPHILUX , AEROLUX , ELASTILUX , AEROMAT


DOM COLOR, S.A.R.L. - 2 rue Berger, ZI de la Carelle - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France - SIREN 329641849


M. Maître LAUNAY Jean - 37 rue Jean-Baptiste Pigalle - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Couleurs, vernis, laques (peintures), enduits (peintures), peintures à l'eau notamment pour décors de spectacles.