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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM COLOR
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ELASTILUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTILUX
DOM COLOR, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3864436
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
ELASTILUX de DOM COLOR

Présentation de la marque ELASTILUX

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELASTILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM COLOR domicilié(e) 9 avenue du Général de Gaulle - 90300 - VALDOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 445 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean LAUNAY domicilié(e) 37 rue Jean-Baptiste Pigalle - 75009 - PARIS - France.

La marque ELASTILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTILUX est expirée depuis le 6 octobre 2021.

DOM COLOR a également déposé les autres marques suivantes : AEROFLEX , DOM COLOR , AEROPLAST , LASPAR , AEROCOLOR , GRAPHILUX , PEINTURES ET VERNIS FOUQUEAU , AEROLUX , AEROMAT


DOM COLOR, S.A.R.L. - 9 avenue du Général de Gaulle - 90300 - VALDOIE - France - SIREN 532445392


Maître Jean LAUNAY - 37 rue Jean-Baptiste Pigalle - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615209 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Inscription le 18 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618754 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Couleurs, vernis, laques, peintures à l'eau notamment pour décors de spectacles ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.