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DOM'APA De l'activité physique adaptée à vos envies !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOM'APA De l'activité physique adaptée à vos envies !
DOM'APA

Numéro de dépôt :
4495363
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
DOM\'APA De l\'activité physique adaptée à vos envies ! de DOM\'APA

Présentation de la marque DOM'APA De l'activité physique adaptée à vos envies !

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par DOM'APA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM'APA De l'activité physique adaptée à vos envies ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est DOM'APA domicilié(e) 31 31 chemin des balmes - 69390 - Vourles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOM'APA, Monsieur Pierre Dosjoub domicilié(e) 31 Chemin des balmes - 69390 - Vourles - France.

La marque DOM'APA De l'activité physique adaptée à vos envies ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM'APA De l'activité physique adaptée à vos envies ! arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.


DOM'APA - 31 31 chemin des balmes - 69390 - Vourles - France


DOM'APA, Monsieur Pierre Dosjoub - 31 Chemin des balmes - 69390 - Vourles - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Activités sportives et culturelles.