Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALL PHYT,ALLIANCE TENDIGEL,ZENO'TONINE,CALMIZEN,ACTIONIL,PRO'STIMUL,NEBULOX,PULMO'PHYT,ANEMIX
DOM AND CO, SARL

Numéro de dépôt :
4327160
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
ALL PHYT,ALLIANCE TENDIGEL,ZENO\'TONINE,CALMIZEN,ACTIONIL,PRO\'STIMUL,NEBULOX,PULMO\'PHYT,ANEMIX de DOM AND CO

Présentation de la marque ALL PHYT,ALLIANCE TENDIGEL,ZENO'TONINE,CALMIZEN,ACTIONIL,PRO'STIMUL,NEBULOX,PULMO'PHYT,ANEMIX

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM AND CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALL PHYT,ALLIANCE TENDIGEL,ZENO'TONINE,CALMIZEN,ACTIONIL,PRO'STIMUL,NEBULOX,PULMO'PHYT,ANEMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM AND CO domicilié(e) Route de Feumusson, Pôle Européen du Cheval - 72530 - Yvré l'Evêque - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 424 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOM AND CO, M. Dominique CHOLAT domicilié(e) Route de Feumusson, Pôle Européen du Cheval - 72530 - YVRE-L'EVEQUE - France.

La marque ALL PHYT,ALLIANCE TENDIGEL,ZENO'TONINE,CALMIZEN,ACTIONIL,PRO'STIMUL,NEBULOX,PULMO'PHYT,ANEMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL PHYT,ALLIANCE TENDIGEL,ZENO'TONINE,CALMIZEN,ACTIONIL,PRO'STIMUL,NEBULOX,PULMO'PHYT,ANEMIX arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

DOM AND CO a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCEQUINE POLE DEVELOPPEMENT


DOM AND CO, SARL - Route de Feumusson, Pôle Européen du Cheval - 72530 - Yvré l'Evêque - France - SIREN 523424901


SARL DOM AND CO, M. Dominique CHOLAT - Route de Feumusson, Pôle Européen du Cheval - 72530 - YVRE-L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.