Déposée le 5 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOLSTYLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AMERICAN STADIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOLSTYLE domicilié(e) 1106, ROUTE D'ANSE, 69400 LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 333 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOLSTYLE SARL - France.
La marque AMERICAN STADIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020526.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Inscription le 2 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507307 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-02
Papier et carton Produits de l'imprimerie Photographie Papeterie Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Cartes à jouer Caractères d'imprimerie Clichés Vêtements Chaussures Chapellerie Lacets Broderies Rubans (mercerie) illets (mercerie) Boutons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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