Déposée le 28 juin 2000 par la société DOLPHIN TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASS Dolphin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la société DOLPHIN TELECOM domicilié(e) (Société Anonyme), 13-15, rue Jeanne Braconnier, 92360 MEUDON-LA-FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 172 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque PASS Dolphin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOLPHIN TELECOM - (Société Anonyme), 13-15, rue Jeanne Braconnier, 92360 MEUDON-LA-FORET - France - SIREN 378172084
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs, appareils et réseaux de radiotéléphone. Services de radiotéléphonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; transmission de télécopies ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages ; services d'appel radioélectrique ; location d'appareils pour la transmission de messages ; émissions radiophoniques ; services de télécommunications ; services télégraphiques ; services téléphoniques ; agences de presse et agences d'informations (nouvelles). Services de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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