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Marques déposées par mademoiselle Dolorès ROBERT
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ECART DE CONDUITE AUTO-ECOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECART DE CONDUITE AUTO-ECOLE
Mlle Dolorès ROBERT, Agissant pour le compte de la société "ÉCART DE CONDUITE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3932359
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
ECART DE CONDUITE AUTO-ECOLE de Dolorès ROBERT

Présentation de la marque ECART DE CONDUITE AUTO-ECOLE

Déposée le 6 juillet 2012 par mademoiselle Dolorès ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECART DE CONDUITE AUTO-ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est mademoiselle Dolorès ROBERT domicilié(e) 7&7Bis rue du Dauphiné - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Dolorès ROBERT domicilié(e) 7&7Bis rue du Dauphiné - 69003 - LYON - France.

La marque ECART DE CONDUITE AUTO-ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECART DE CONDUITE AUTO-ECOLE est expirée depuis le 6 juillet 2022.


Mlle Dolorès ROBERT, Agissant pour le compte de la société "ÉCART DE CONDUITE" en cours de formation - 7&7Bis rue du Dauphiné - 69003 - LYON - France


Mlle Dolorès ROBERT - 7&7Bis rue du Dauphiné - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; publication de livres.