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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOLLYPROPRIETAIRE
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LES SCULPTURALES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SCULPTURALES
DOLLY S.A.R.L. PROPRIETAIRE
Jacques DENISI SAS CONCEPTION

Numéro de dépôt :
3238263
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES SCULPTURALES de DOLLYPROPRIETAIRE

Présentation de la marque LES SCULPTURALES

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOLLYPROPRIETAIRE et la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques DENISICONCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SCULPTURALES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOLLYPROPRIETAIRE domicilié(e) 36400 NOHANT VIC - 36400 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques DENISICONCEPTION domicilié(e) 12.16, Av Georges AURIC,72021 LE MANS CEDEX 2 - 72021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOLLY au capital de 8000 euros Siret 454 311 890 00025 APE 514 S - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOLLY S.A.R.L. PROPRIETAIRE - 36400 NOHANT VIC - 36400 - France

Jacques DENISI SAS CONCEPTION - 12.16, Av Georges AURIC,72021 LE MANS CEDEX 2 - 72021 - France - SIREN 4


SARL DOLLY au capital de 8000 euros Siret 454 311 890 00025 APE 514 S - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet total n°409812 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Montures de lunettes (dites décor à facettes) photo jointe, des modèles de montures avec le pinesentoir déposés sous enveloppe soleau.