Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMC Creative World Linea
DOLLFUS MIEG ET COMPAGNIE DMC - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3227617
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2013
DMC Creative World Linea de DOLLFUS MIEG ET COMPAGNIE DMC

Présentation de la marque DMC Creative World Linea

Déposée le 27 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG ET COMPAGNIE DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DMC Creative World Linea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG ET COMPAGNIE DMC domicilié(e) 10 avenue Ledru Rollin,75579 PARIS CEDEX 12 - 75579 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 209 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DMC Creative World Linea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMC Creative World Linea est expirée depuis le 27 mai 2013.

DOLLFUS MIEG ET COMPAGNIE DMC a également déposé les autres marques suivantes : DMC


DOLLFUS MIEG ET COMPAGNIE DMC - SOCIETE ANONYME - 10 avenue Ledru Rollin,75579 PARIS CEDEX 12 - 75579 - France - SIREN 572209583


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511305 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Papier ; transferts, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants ; brochures, catalogues, magazines. Fils à usage textile. Toiles et tissus ; toiles et tissus à broder ou à tapisser ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus adhésifs collables à chaud. Broderie ; couture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.