Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG ET CIE DMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG ET CIE DMC domicilié(e) 10 avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 209 583 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque COTONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOLLFUS MIEG ET CIE DMC, société anonyme - 10 avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France - SIREN 572209583
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Fils de coton à usage textile Tissus, linge de maison, linge de table, couvertures de lit et de table en coton; canevas pour la tapisserie et la broderie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons; crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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