Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONIA
DOLLFUS MIEG ET CIE DMC, société anonyme

Numéro de dépôt :
95562952
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque COTONIA

Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG ET CIE DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG ET CIE DMC domicilié(e) 10 avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 209 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COTONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONIA est expirée depuis le 15 mars 2005.

DOLLFUS MIEG ET CIE DMC a également déposé les autres marques suivantes : DMC MAEVA , CRYSALID , ARTS'N CRAFTS THE CREATIVE COMPANY , FLAMEX , TIFFANY DMC , DMC , CRAFT CENTER , BOXER


DOLLFUS MIEG ET CIE DMC, société anonyme - 10 avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France - SIREN 572209583


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Fils de coton à usage textile Tissus, linge de maison, linge de table, couvertures de lit et de table en coton; canevas pour la tapisserie et la broderie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons; crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.