Déposée le 18 décembre 1995 par la société DOLLFUS MIEG & COMPAGNIE - DMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SINBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la société DOLLFUS MIEG & COMPAGNIE - DMC domicilié(e) 10 avenue Ledru Rollin, 75579 PARIS Cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 209 583 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOLLFUS MIEG & Cie, DMC Madame Anne-Isabelle DURAND - France.
La marque SINBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOLLFUS MIEG & COMPAGNIE - DMC - 10 avenue Ledru Rollin, 75579 PARIS Cedex 12 - France - SIREN 572209583
DOLLFUS MIEG & Cie, DMC Madame Anne-Isabelle DURAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Fils à usage textile.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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