Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Dollfus-Mieg & Cie

Numéro de dépôt :
954809
Date de dépôt :
06/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1976 par Dollfus-Mieg & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dollfus-Mieg & Cie domicilié(e) (soc. an.), 86 boulevard de Sébastopol, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954809.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 1986.

Dollfus-Mieg & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DMC , A LA CROIX , MATANIA , CB CARTIER-BRESSON A LA CROIX , DMC , AU PAPILLON , DMC , (Marque figurative) , KOUTOUBIA , DOLLFUS MIEG DMC


Dollfus-Mieg & Cie - (soc. an.), 86 boulevard de Sébastopol, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Filés, fils, tresses, lacets, passementeries de tous genres et pour tous usages, en coton, soie, rayonne, fibranne, laine, chanvre, lin, jute, ramie et en toutes autres matières, naturelles ou artificielles, quelle qu'en soit l'origine et la constitution, purs ou mélangés.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.