Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Dollfus-Mieg & Cie

Numéro de dépôt :
949589
Date de dépôt :
16/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 1976 par Dollfus-Mieg & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dollfus-Mieg & Cie domicilié(e) (soc. an.), 86, boulevard de Sébastopol, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949589.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 1986.

Dollfus-Mieg & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DMC , A LA CROIX , MATANIA , CB CARTIER-BRESSON A LA CROIX , DMC , AU PAPILLON , DMC , (Marque figurative) , KOUTOUBIA , DOLLFUS MIEG DMC


Dollfus-Mieg & Cie - (soc. an.), 86, boulevard de Sébastopol, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

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