Déposée le 19 juin 1980 par DOLLFUS-MIEG & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DOLLFUS-MIEG & Cie, domicilié(e) société anonyme, 88, rue de Rivoli, à PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOLLFUS-MIEG & Cie - société anonyme, 88, rue de Rivoli, à PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057
Fils.Tissus, couvertures de lit et de table.Vêtements.Fermetures à glissière.Canevas, tapis et tapisseries à broder.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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