Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION
DOLLFUS-MIEG & Cie

Numéro de dépôt :
1139491
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 19 juin 1980 par DOLLFUS-MIEG & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOLLFUS-MIEG & Cie, domicilié(e) société anonyme, 88, rue de Rivoli, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 19 juin 1990.

DOLLFUS-MIEG & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DMC , A LA CROIX , MATANIA , CB CARTIER-BRESSON A LA CROIX , DMC , AU PAPILLON , DMC , (Marque figurative) , KOUTOUBIA , DOLLFUS MIEG DMC


DOLLFUS-MIEG & Cie - société anonyme, 88, rue de Rivoli, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table.Vêtements.Fermetures à glissière.Canevas, tapis et tapisseries à broder.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.