Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB
DOLLFUS-MIEG & Cie, société anonyme, 88, rue de Rivoli, PARIS.

Numéro de dépôt :
1214294
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1992
CB de DOLLFUS-MIEG & Cie

Présentation de la marque CB

Déposée le 30 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB est expirée depuis le 30 septembre 1992.

DOLLFUS-MIEG & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DMC , A LA CROIX , MATANIA , CB CARTIER-BRESSON A LA CROIX , DMC , AU PAPILLON , DMC , (Marque figurative) , KOUTOUBIA , DOLLFUS MIEG DMC


DOLLFUS-MIEG & Cie, société anonyme, 88, rue de Rivoli, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Filés, fils, tresses, lacets, passementeries, de tous genres et pour tous usages, en coton, soie, rayonne, fibranne, laine, chanvre, lin, jute, ramie et en toutes autres matières naturelles ou artificielles, quelles qu'en soient l'origine et la constitution, pures ou mélangées, ainsi que des ouvrages de dames, des albums, livres, dessins, imprimés et éditions d'ouvrages de dames en tous genres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.