Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILATURE DE LA GOSSE GOSPUN
DOLLFUS-MIEG & Cie - DMC

Numéro de dépôt :
92403915
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2002

Présentation de la marque FILATURE DE LA GOSSE GOSPUN

Déposée le 3 février 1992 par DOLLFUS-MIEG & Cie - DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILATURE DE LA GOSSE GOSPUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est DOLLFUS-MIEG & Cie - DMC, domicilié(e) 10, Avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FILATURE DE LA GOSSE GOSPUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILATURE DE LA GOSSE GOSPUN est expirée depuis le 3 février 2002.

DOLLFUS-MIEG & Cie - DMC a également déposé les autres marques suivantes : LYSPORT , PYRAL , SECURITEX DMC , METEOR , DOUCELINE , DMC HERMINA , FILS ET CREATION , L'ATELIER DECORATION , (Marque figurative) , DMC Traditions


DOLLFUS-MIEG & Cie - DMC - 10, Avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).