DOUCELINE
Présentation de la marque DOUCELINE
Déposée le 12 février 1986 par la société DOLLFUS MIEG & CIE DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCELINE est expirée depuis le 12 février 2006.
DOLLFUS MIEG & CIE DMC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Renouvellement sans limitation le 21 février 1996 n°2063885 - Publication au BOPI 1996-02-21
Inscription le 21 mars 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°199227 - Publication au BOPI 1996-03-21
Inscription le 6 mars 1996 - Recours en restauration n°198666 - Publication au BOPI 1996-03-06
Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50732 - Publication au BOPI 1991-01-15
Inscription le 1 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°198461 - Publication au BOPI 1996-03-01
Inscription le 15 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50731 - Publication au BOPI 1991-01-15