Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCELINE
DOLLFUS MIEG & CIE DMC

Numéro de dépôt :
1342344
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque DOUCELINE

Déposée le 12 février 1986 par la société DOLLFUS MIEG & CIE DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOLLFUS MIEG & CIE DMC domicilié(e) 10, avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS (dossier no 2063885) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 209 583 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2063885) - France.

La marque DOUCELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCELINE est expirée depuis le 12 février 2006.

DOLLFUS MIEG & CIE DMC a également déposé les autres marques suivantes : LYSPORT , PYRAL , SECURITEX DMC , METEOR , DMC HERMINA , FILS ET CREATION , L'ATELIER DECORATION , (Marque figurative) , DMC Traditions , MAGIC CURL


DOLLFUS MIEG & CIE DMC - 10, avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS (dossier no 2063885) - France - SIREN 572209583


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2063885) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Renouvellement sans limitation le 21 février 1996 n°2063885 - Publication au BOPI 1996-02-21

Inscription le 21 mars 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°199227 - Publication au BOPI 1996-03-21

Inscription le 6 mars 1996 - Recours en restauration n°198666 - Publication au BOPI 1996-03-06

Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50732 - Publication au BOPI 1991-01-15

Inscription le 1 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°198461 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 15 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50731 - Publication au BOPI 1991-01-15

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.