Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSPUN FILATURE DE LA GOSSE
DOLLFUS-MIEG Cie - DMC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1698648
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2001
COSPUN FILATURE DE LA GOSSE de DOLLFUS-MIEG   Cie - DMC

Présentation de la marque COSPUN FILATURE DE LA GOSSE

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG Cie - DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSPUN FILATURE DE LA GOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG Cie - DMC domicilié(e) 10, Avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COSPUN FILATURE DE LA GOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSPUN FILATURE DE LA GOSSE est expirée depuis le 10 octobre 2001.

DOLLFUS-MIEG Cie - DMC a également déposé les autres marques suivantes : LYSPORT , PYRAL , SECURITEX DMC , METEOR , DOUCELINE , DMC HERMINA , FILS ET CREATION , L'ATELIER DECORATION , (Marque figurative) , DMC Traditions


DOLLFUS-MIEG Cie - DMC, société anonyme - 10, Avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).