Déposée le 18 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG & Cie - DMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG & Cie - DMC domicilié(e) 10, Avenue Ledru Rollin, 75017 PARIS (dossier no 2004743) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 200 583 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2004743) - France.
La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOLLFUS-MIEG & Cie - DMC, société anonyme - 10, Avenue Ledru Rollin, 75017 PARIS (dossier no 2004743) - France - SIREN 572200583
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2004743) - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1992 n°2004743 - Publication au BOPI 1992-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40
Filés, fils, tresses, lacets, passementeries de tous genres et pour tous usages, en coton, soie, rayonne, fibranne, laine, chanvre, lin, jute, ramie et en toutes autres matières, purs ou mélangés, ainsi que des ouvrages de dames, albums, livres, dessins, imprimés, édition d'ouvrages de dames en tous genres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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