Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG & CIE DMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG & CIE DMC domicilié(e) 10 Avenue Ledru-Rollin, 75012 PARIS (dossier no 2141553) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 209 583 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2141553) - France.
La marque ALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOLLFUS MIEG & CIE DMC (Société Anonyme) - 10 Avenue Ledru-Rollin, 75012 PARIS (dossier no 2141553) - France - SIREN 572209583
INLEX CONSEIL - (dossier no 2141553) - France
Renouvellement sans limitation le 2 avril 1999 n°2141553 - Publication au BOPI 1999-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 25 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277850 - Publication au BOPI 1999-05-25
Filés, retors, fils, lacets, rubans, dentelles, tulles, tissus et articles de passementerie, de broderie et de bonneterie, en coton, soie, lin, laine, jute, ramie, chappe, rayonne, fibranne, nylon et autres matières textiles, en or, argent, fins ou similis, et autres métaux quelconques, quelles que soient les combinaisons de ces divers produits entre eux et quelles que soient leur structure et constitution, livres, imprimés et ouvrages de dames de tous genres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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