Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURICLEAN
DOLLFUS MIEG & CIE D.M.C., société anonyme

Numéro de dépôt :
95587541
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2005

Présentation de la marque SECURICLEAN

Déposée le 11 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG & CIE D.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS MIEG & CIE D.M.C domicilié(e) 10, avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 209 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SECURICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURICLEAN est expirée depuis le 11 septembre 2005.

DOLLFUS MIEG & CIE D.M.C a également déposé les autres marques suivantes : PARACARIA , G GELIOT , DMC CHAMPION , IMAGINE , THYL , SINACARIA , SECURIMED , (Marque figurative) , JONQUILLE , NONACARIA


DOLLFUS MIEG & CIE D.M.C., société anonyme - 10, avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France - SIREN 572209583


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417537 - Publication au BOPI 2005-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Tissus à usage textile