Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Dollfus-Mieg & C

Numéro de dépôt :
947618
Date de dépôt :
26/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1976 par Dollfus-Mieg & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dollfus-Mieg & C domicilié(e) (soc. an.), 86, boulevard de Sébastopol, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947618.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 1986.

Dollfus-Mieg & C a également déposé les autres marques suivantes : DOLLFUS MIEG DMC FIL D ALSACE , DEMI ALSACE DOLLFUS MIEG , FIL A LA CLOCHE DOLLFUS MIEG , ALSAFLEX DMC , DMC DOLLFUS MIEG FIL D ALSACE , ROUGE DU RHIN DMC , FIL A LA FLECHE , DMC DOLLFUS MIEG COTON A BRODER D ALSACE , (Marque figurative) , AU SOLEIL


Dollfus-Mieg & C - (soc. an.), 86, boulevard de Sébastopol, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Fils de toutes espèces.