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Marques déposées par monsieur Dollet Jean-Noel
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Domaine de la Palombière
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine de la Palombière
M. Dollet Jean-Noel

Numéro de dépôt :
4025878
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Domaine de la Palombière de Dollet Jean-Noel

Présentation de la marque Domaine de la Palombière

Déposée le 5 août 2013 par monsieur Dollet Jean-Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de la Palombière »

Le déposant est monsieur Dollet Jean-Noel domicilié(e) Lieu-dit Le Juge - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dollet Jean-Noel domicilié(e) Lieu-dit Le Juge - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Dollet Jean-Noel a également déposé les autres marques suivantes : Namaqualand


M. Dollet Jean-Noel - Lieu-dit Le Juge - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France


M. Dollet Jean-Noel - Lieu-dit Le Juge - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628875 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; cendriers pour fumeurs.