Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les artistes & la mer à la rencontre des couleurs… et du relief de la mer…
Dollé Jean-Paul, Emile

Numéro de dépôt :
3326691
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/11/2014
les artistes & la mer à la rencontre des couleurs… et du relief de la mer… de Dollé Jean-Paul

Présentation de la marque les artistes & la mer à la rencontre des couleurs… et du relief de la mer…

Déposée le 30 novembre 2004 par Dollé Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « les artistes & la mer à la rencontre des couleurs… et du relief de la mer… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est Dollé Jean-Paul, Emile domicilié(e) 17 avenue Blaize de Maisonneuve,35400 SAINT MALO - 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dollé Jean-Paul domicilié(e) 17 avenue Blaize de Maisonneuve,35400 SAINT MALO - 35400 - France.

La marque les artistes & la mer à la rencontre des couleurs… et du relief de la mer… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les artistes & la mer à la rencontre des couleurs… et du relief de la mer… est expirée depuis le 30 novembre 2014.


Dollé Jean-Paul, Emile - 17 avenue Blaize de Maisonneuve,35400 SAINT MALO - 35400 - France


Dollé Jean-Paul - 17 avenue Blaize de Maisonneuve,35400 SAINT MALO - 35400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; postales, de visite ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Publicité ; conseil en publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; activités et compétitions sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Information culturelle et artistique. Service de loisirs. Publication de livres et revues. Production de spectacles. Production de films sur bandes vidéos ou supports numériques. Montage de bandes vidéos. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs. Galerie de peinture et d'art. Agence pour artistes. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Gestion administrative de lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.