Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROYES Bonneterie
DOLLAT ERIC

Numéro de dépôt :
3797456
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
TROYES Bonneterie de DOLLAT ERIC

Présentation de la marque TROYES Bonneterie

Déposée le 13 janvier 2011 par DOLLAT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROYES Bonneterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est DOLLAT ERIC domicilié(e) 9 RUE DU MOULIN - 10100 - ST MARTIN DE BOSSENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOLLAT ERIC domicilié(e) 9 RUE DU MOULIN - 10100 - ST MARTIN DE BOSSENAY - France.

La marque TROYES Bonneterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROYES Bonneterie est expirée depuis le 13 janvier 2021.


DOLLAT ERIC - 9 RUE DU MOULIN - 10100 - ST MARTIN DE BOSSENAY - France


DOLLAT ERIC - 9 RUE DU MOULIN - 10100 - ST MARTIN DE BOSSENAY - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Chaussures, chapellerie, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, fourrures, cravates. Chaussures de sport, de ski, de plage.