Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANTILLAIS
DOLLA S.A. ( société anonyme)

Numéro de dépôt :
1632989
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2000
L\'ANTILLAIS de DOLLA

Présentation de la marque L'ANTILLAIS

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DOLLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANTILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLA domicilié(e) MIN St-Augustin, Box 41, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque L'ANTILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANTILLAIS est expirée depuis le 12 décembre 2000.


DOLLA S.A. ( société anonyme) - MIN St-Augustin, Box 41, 06200 NICE - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Produits agricoles et horticoles, fruits et légumes frais et notamment melons