Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOCHELATES
DOLISOS SANTE ANIMALE

Numéro de dépôt :
3002099
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque PHYTOCHELATES

Déposée le 19 janvier 2000 par la société DOLISOS SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOCHELATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la société DOLISOS SANTE ANIMALE domicilié(e) 6 rue Brindejonc des Moulinais, 31505 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 039 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DUPUY-MANAUD - France.

La marque PHYTOCHELATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCHELATES est expirée depuis le 19 janvier 2010.

DOLISOS SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : HARPAPHYT , GASTRODYNA , HOMEOGALLINE , ARNICAGELVET , HOMEONUTRIL , HOMEOCLAPIL , MAMMYLYS , HARPAGELVET , CALSPRAY , THUYARBOR


DOLISOS SANTE ANIMALE - 6 rue Brindejonc des Moulinais, 31505 TOULOUSE - France - SIREN 552039984


Maître DUPUY-MANAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.