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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLIS
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CLARTÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLARTÉ
DOLIS SAS

Numéro de dépôt :
1345128
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2016

Présentation de la marque CLARTÉ

Déposée le 4 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARTÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLIS domicilié(e) Avenue de Genève,89600 ST FLORENTIN (dossier no 2305864) - 89600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 406 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMOI Mr POIRRIER domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN Cedex (dossier no 2305864) - 66011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLARTÉ est expirée depuis le 4 mars 2016.

DOLIS a également déposé les autres marques suivantes : PTIMOLOS , PECTOR , DOLIS , DOLIS UN VRAI DELICE , CHOCOFRUIT , FRUITS PRESTIGIEUX , CHOCORANGE , CHOCOMENTHE


DOLIS SAS - Avenue de Genève,89600 ST FLORENTIN (dossier no 2305864) - 89600 - France - SIREN 414406249


CEMOI Mr POIRRIER - 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN Cedex (dossier no 2305864) - 66011 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305864 - Publication au BOPI 2006-01-23

Renouvellement sans limitation n°2062648 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445443 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249425 - Publication au BOPI 1998-02-09

Articles de confiserie et plus particulièrement bonbons acidulés aux fruits et à la menthe.