LE CHAMOIS
Présentation de la marque LE CHAMOIS
Déposée le 6 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAMOIS arrivera à expiration en date du 6 août 2027.
DOLIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 novembre 1998 - Concession de licence n°267208 - Publication au BOPI 1998-11-23
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2007 n°2347811 - Publication au BOPI 2007-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38
Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643172 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-13
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651076 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08