Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTIDOL
DOLFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94519136
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque CULTIDOL

Déposée le 4 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) DOLFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTIDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLFRANCE domicilié(e) Le Champ Poirier, BP 31, 35530 NOYAL SUR VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel GICQUEL DOLFRANCE S.A. - France.

La marque CULTIDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIDOL est expirée depuis le 4 mai 2004.

DOLFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOLFRANCE , CULTIMAG , JARDIMAG , BIOXYMAG , BIOXYDOL , OSTREIDOL


DOLFRANCE S.A. - Le Champ Poirier, BP 31, 35530 NOYAL SUR VILAINE - France


Monsieur Daniel GICQUEL DOLFRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Produit chimique destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais naturel pour les terres