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Marques déposées par monsieur DOLÉAC Christian
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Le TorTillou des Pyrénées – Tourteaux à l'ancienne –
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le TorTillou des Pyrénées – Tourteaux à l'ancienne –
M. DOLÉAC Christian

Numéro de dépôt :
4025226
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2023
Le TorTillou des Pyrénées – Tourteaux à l\'ancienne – de DOLÉAC Christian

Présentation de la marque Le TorTillou des Pyrénées – Tourteaux à l'ancienne –

Déposée le 6 août 2013 par monsieur DOLÉAC Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le TorTillou des Pyrénées – Tourteaux à l'ancienne – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur DOLÉAC Christian domicilié(e) 43 Rue des Pyrénées - 65800 - ORLEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOLÉAC Christian domicilié(e) 43 Rue des Pyrénées - 65800 - ORLEIX - France.

La marque Le TorTillou des Pyrénées – Tourteaux à l'ancienne – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le TorTillou des Pyrénées – Tourteaux à l'ancienne – est expirée depuis le 6 août 2023.


M. DOLÉAC Christian - 43 Rue des Pyrénées - 65800 - ORLEIX - France


M. DOLÉAC Christian - 43 Rue des Pyrénées - 65800 - ORLEIX - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.