Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLE FORME
/
LA FORME PERSONNALISÉE UP-QUALITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORME PERSONNALISÉE UP-QUALITÉ
DOLE FORME, SAS

Numéro de dépôt :
4104807
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
LA FORME PERSONNALISÉE UP-QUALITÉ de DOLE FORME

Présentation de la marque LA FORME PERSONNALISÉE UP-QUALITÉ

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLE FORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FORME PERSONNALISÉE UP-QUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLE FORME domicilié(e) 27-29 Avenue Jacques DUHAMEL - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 631 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque LA FORME PERSONNALISÉE UP-QUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORME PERSONNALISÉE UP-QUALITÉ est expirée depuis le 11 juillet 2024.

DOLE FORME a également déposé les autres marques suivantes : LUNAISENS , LUNAI GYM


DOLE FORME, SAS - 27-29 Avenue Jacques DUHAMEL - 39100 - DOLE - France - SIREN 491631719


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; enseignement de la gymnastique ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; micro édition.