Déposée le 11 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLCEVITA SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DolceVita Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-20 du 18 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLCEVITA SOLUTIONS domicilié(e) 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 774 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bontoux et Associés, Bernard Bontoux domicilié(e) 16/18, impasse d'Antin - 75008 - PARIS - France.
La marque DolceVita Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOLCEVITA SOLUTIONS, SAS - 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 479774697
Bontoux et Associés, Bernard Bontoux - 16/18, impasse d'Antin - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2017 n°2637792 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-19
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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