Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par DOLCE TEORIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est DOLCE TEORIA domicilié(e) 3, rue de Gasseville - ZA Basse Choux - 57255 - Sainte Marie aux chênes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMS, Madame Laure CHEMLA domicilié(e) 3 rue Goethe - L1637 - Luxembourg - Luxembourg.
La marque DT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; mets à base de farine; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; petits fours (pâtisserie); confiserie ; biscuits ; viennoiserie; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; condiments; sauces à usage alimentaire ; épices ; assaisonnements; herbes culinaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; cakes; quiches; tourtes; tartes; céréales; muesli; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation); gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; glaces comestibles; glace à rafraîchir; crèmes glacées; sorbets (glaces alimentaires); entremets glacés; gâteaux glacés; plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales; biscuiterie; biscuits sucrés ou salés; biscuits salés contenant des fruits ; biscuits salés contenant du fromage ; biscuits salés contenant des fruits secs ; biscuits salés contenant des oléagineux ; croûtons; céréales précuites ; pâtes alimentaires sous toutes formes ; coulis de fruits; crèmes (mets préparés); tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ;
Services de vente au détail de produits comestibles, notamment viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; mets à base de farine; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; petits fours (patisserie); confiserie ; biscuits ; viennoiserie; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; condiments; sauces à usage alimentaire ; épices ; assaisonnements; herbes culinaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; cakes; quiches; tourtes; tartes; céréales; muesli; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation); gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; glaces comestibles; glace à rafraîchir; granités ; crèmes glacées; sorbets (glaces alimentaires); entremets glacés; gâteaux glacés; plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales; biscuiterie; biscuits sucrés ou salés; produits pour l'apéritif à base de pain; croûtons; produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire; coulis de fruits; crèmes (mets préparés); tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ; services de publicité, d'informations commerciales; information et conseils commerciaux aux consommateurs; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (intranet); diffusion d'annonces publicitaires; publicité par correspondance; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons; reproduction de documents publicitaires; services d'affichage publicitaire; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; démonstration de produits; promotion et publicité (communication), par le biais de téléphones mobiles; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte; élaboration (conception) de campagnes publicitaires; services de gestion de comptes clients [gestion de comptes de vente]; services de gestion de manifestations, à savoir organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;
Services de restauration (repas), cafés, brasseries, bars, cafés-restaurants, salons de thé, restaurants à service rapide et permanents, restaurants libre-service, services de traiteurs et plats à emporter.
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