LE NOMAD EXTRA GUNPOWDER PRODUIT DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE TAE VERT DE CHINE.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE NOMAD EXTRA GUNPOWDER PRODUIT DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE TAE VERT DE CHINE.
DOLCE Josiane née DERVILLERS
Numéro de dépôt :
3241110
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE NOMAD EXTRA GUNPOWDER PRODUIT DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE TAE VERT DE CHINE.
Déposée le 6 août 2003 par la société DOLCE Josiane née DERVILLERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE NOMAD EXTRA GUNPOWDER PRODUIT DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE TAE VERT DE CHINE. »
Le déposant est la société DOLCE Josiane née DERVILLERS domicilié(e) 363 Chemin de Blaynes,84380 MAZAN - 84380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 748 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société DOLCE Josiane née DERVILLERS domicilié(e) 363 Chemin de Blaynes,84380 MAZAN - 84380 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOLCE Josiane née DERVILLERS - 363 Chemin de Blaynes,84380 MAZAN - 84380 - France - SIREN 432748465
Société DOLCE Josiane née DERVILLERS - 363 Chemin de Blaynes,84380 MAZAN - 84380 - France
Inscription le 3 février 2004 - Rejet total n°386258 - Publication au BOPI 2004-02-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Café, thé, caoco, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, suaces, épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao de café de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt gazon naturel, crustacés vivants, appats vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, plantes, plants, arbres, agrumes, bois bruts, fourrages. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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