Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dolca
Dolca

Numéro de dépôt :
4406761
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
Dolca de Dolca

Présentation de la marque Dolca

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par Dolca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dolca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est Dolca domicilié(e) 8 rue de l'Abbé Antoine Robic - 60300 - Baron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dolca, Monsieur Arnaud Gaille domicilié(e) 8 rue de l'Abbé Antoine Robic - 60300 - Baron - France.

La marque Dolca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dolca arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.


Dolca - 8 rue de l'Abbé Antoine Robic - 60300 - Baron - France


Dolca, Monsieur Arnaud Gaille - 8 rue de l'Abbé Antoine Robic - 60300 - Baron - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Boissons à base de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.