Déposée le 28 août 1991 par DOLBY LABORATORIES LICENSING CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D DOLBY STEREO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DOLBY LABORATORIES LICENSING CORPORATION, domicilié(e) société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique, 100 Potrero Avenue, San Francisco California 94103-4813, USA (dossier no 2195385) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ domicilié(e) (dossier no 2195385) - France.
La marque D DOLBY STEREO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOLBY LABORATORIES LICENSING CORPORATION - société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique, 100 Potrero Avenue, San Francisco California 94103-4813, USA (dossier no 2195385) - États-Unis
William James KOPACZ - (dossier no 2195385) - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195385 - Publication au BOPI 2001-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Appareils pour enregistrement des sons sur pistes de films cinématographiques et appareils pour reproduction des sons enregistrés sur pistes de films cinématographiques. Films cinématographiques impressionnés et développés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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