Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAN DOSO de FRANCE
DOJO DE FRANCE - JUDO DES ACADEMIES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3200468
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2012
DAN DOSO de FRANCE de DOJO DE FRANCE - JUDO DES ACADEMIES

Présentation de la marque DAN DOSO de FRANCE

Déposée le 12 décembre 2002 par l'association loi 1901 DOJO DE FRANCE - JUDO DES ACADEMIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAN DOSO de FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 DOJO DE FRANCE - JUDO DES ACADEMIES domicilié(e) 55 Rue Angely Cavailli,81000 ALBI - 81000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPEYRE CHRISTIAN BUDOKAN domicilié(e) 55 Rue Angely Cavailli,81000 ALBI - 81000 - France.

La marque DAN DOSO de FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAN DOSO de FRANCE est expirée depuis le 12 décembre 2012.


DOJO DE FRANCE - JUDO DES ACADEMIES Association Loi 1901 - 55 Rue Angely Cavailli,81000 ALBI - 81000 - France


LAPEYRE CHRISTIAN BUDOKAN - 55 Rue Angely Cavailli,81000 ALBI - 81000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

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