Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTS CULTURE INFO
Doiteau Philippe

Numéro de dépôt :
93489059
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARTS CULTURE INFO

Déposée le 22 octobre 1993 par Doiteau Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS CULTURE INFO »

Le déposant est Doiteau Philippe, domicilié(e) 12 rue du Professeur Ramon, 94700 Maisons-Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOITEAU PHILIPPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Doiteau Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SUPER GIRL


Doiteau Philippe - 12 rue du Professeur Ramon, 94700 Maisons-Alfort - France


DOITEAU PHILIPPE - France


Inscription le 18 août 1999 - Rejet total n°283232 - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1999-08-18

Journaux Périodiques Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.