Déposée le 17 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOIT !a l'attention de Patricia CHATELAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LUMIERES SUR LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOIT !a l'attention de Patricia CHATELAIN domicilié(e) 16 A rue de la République, 67800 HOENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 966 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOIT ! SàRL - France.
La marque LUMIERES SUR LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIERES SUR LA VIE est expirée depuis le 17 juillet 2011.
DOIT ! SàRL a l'attention de Patricia CHATELAIN - 16 A rue de la République, 67800 HOENHEIM - France - SIREN 391966439
DOIT ! SàRL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Appareils et instruments électriques ou électroniques pour la gestion de l'éclairage ; appareils analogiques et numériques pour la reproduction, l'enregistrement et la transmission des images. Appareils et installations électriques d'éclairage et ampoules, à savoir : incandescence, halogène, spots, tubes fluos, plafonniers, lampes torches et de camping, luminaires décoratifs, luminaires industriels et de bureaux ; ampoules pour véhicules et ampoules à usages spéciaux à l'exception de l'usage médical ; ampoules de signalisation routière Ampoules à usages médicaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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